Le Tous Risques Matériel est un contrat souple : c'est aussi ce qui le rend piégeux. Quatre arbitrages déterminent ce que vous toucherez réellement le jour du sinistre.
1. La base de valeur
Trois options, trois indemnités très différentes. La valeur de remplacement à neuf vous permet de racheter l'équivalent neuf. La valeur d'occasion, appliquée par défaut au matériel acquis d'occasion, correspond à son prix d'achat. La valeur agréée fixe contractuellement un montant à dire d'expert, supérieur à la valeur d'achat : adaptée à un matériel rare, un instrument de musique ancien ou un équipement dont la cote a monté, mais elle suppose de fournir un rapport d'expertise à la souscription.
2. Le hors site et l'étranger
Un matériel susceptible d'être utilisé en dehors de vos établissements doit être déclaré comme tel : c'est une case distincte, pas un détail. Pour l'étranger, la frontière usuelle se situe à six mois : en deçà, une extension suffit le plus souvent ; au-delà, le risque change de nature et suppose une couverture spécifique. Un tournage de trois semaines au Maroc et une implantation permanente en Espagne ne se traitent pas de la même façon.
3. La renonciation à recours
Beaucoup de contrats de prestation, notamment dans l'audiovisuel, l'événementiel et le BTP, contiennent une clause par laquelle vous renoncez à tout recours contre le responsable d'un dommage à votre matériel. Signée sans y penser, elle prive votre assureur de son recours subrogatoire, et elle doit lui être déclarée. L'omettre, c'est prendre le risque d'une réduction d'indemnité.
4. Le matériel confié et loué
C'est le poste le plus souvent oublié. Le capital à retenir n'est pas la valeur totale du matériel qui vous sera confié dans l'année : c'est le maximum susceptible d'être en votre garde à un instant donné. Un loueur de matériel ajoutera deux garanties spécifiques : la perte de revenus locatifs pendant la réparation, et la non-restitution frauduleuse par un tiers.
L'avis du courtier
« Pour le matériel pris en location, on voit rapidement des erreurs : une valeur maximale assurée trop faible et des limites contractuelles d'indemnité trop basses. On voit aussi des parcs d'engins qui ne sont pas mis à jour, sans les retraits ni les ajouts de matériels. »
Romann Cabral-Vieira, courtier en assurances, fondateur de CV Courtage & Conseil